Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3322 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Convention JELMA
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2004
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Hydrocarbure Tunisie Corp., Tunisian Onshore and Offshore Petroleum and Industrial Contractor, Jelma, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2004-1
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2004
  • Hydrocarbures
ETAP, Hydrocarbure Tunisie Corp., Tunisian Onshore and Offshore Petroleum and Industrial Contractor, Jelma, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2004
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2004
  • Hydrocarbures
Contrat d'association Permis JELMA
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2004
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
Convention EL FAHS
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Supex Limited, El Fahs, Période Extension, 2011
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2011
  • Hydrocarbures
Avenant N°1 au contrat d'association
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2009
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Coentreprise
ETAP, Supex Limited, El Fahs, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2007-1
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
ETAP, Supex Limited, El Fahs, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2007
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
Contrat d'association EL FAHS
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
Convention ELJEM
21
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Tunisie
2005
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Al Thani Corporation Limited, El Jem, Permis de Recherche et d'exploitation d'Hydrocarbures, 2005-1
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2005
  • Hydrocarbures
ETAP, Al Thani Corporation Limited, El Jem, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2005
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2005
  • Hydrocarbures
Contrat de partage de production El Jem
20
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Tunisie
2005
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Convention Tunisie Centre Nord
17
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Tunisie
1964
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Societe de Rechereches et d'Exploitation des Petroles en Tunisie, Societe Nationale des Petroles d'Aquitaine, Centre Nord, Renouvellement, 1969
Télécharger
  • PDF
Tunisie
1969
  • Hydrocarbures
Convention zarzis
19
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Tunisie
1984
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Marathon Petroleum Grombalia, Ltd., Enserch Zarzis, Inc., Zarzis, Permis de Recherche de Substances Minérales, 1984
Télécharger
  • PDF
Tunisie
1984
  • Hydrocarbures
Model Contract, PSA, 2014, 001
26
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Timor oriental
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Pacific Stratus Energy Colombia Corp, Tacacho, Concession, 2009
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2009
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Pecs Iecontsa S.A., Integral de Servicios Técnicos S.A. (Sucursal Ecuador), Equitax Equilibrio Impositivo Cia Ltda., Ocano Peña Blanca, Service Contract, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Equateur
2012
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
Model Contract
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2000
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
RAK Gas MB45 Limited, Block 5, PSA, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Malawi
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 44
  • 45
  • 46
  • 47
  • 48
  • 49
  • 50
  • 51
  • 52
  • 53
  • 54
  • 55
  • 56
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=50&sortby=resource