Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3322 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Canadian Superior Energy Inc., "7th November" Block, PSA, 2008
30
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Libye
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Canadian Energy Enterprises C.E.E. Bolivia S.R.L., Monelco S.R.L., Yacimientos Petrolíferos Fiscales Bolivianos, Campo Warnes, Service Contract, 2006
32
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Bolivie
2006
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
Canada and Korea, Mineral Cooperation Agreement, 2023
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Canada
République de Corée
2023
  • Minéraux non Spécifiés
  • Accord de Coopération Minière
Canada and Japan, Mineral Cooperation Agreement, 2023
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Canada
Japon
2023
  • Minéraux Critiques
  • Accord de Coopération Minière
Canacol Energy Colombia S.A.S, Concession, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
CanArgo Norio Ltd., National Oil Company - Georgian Oil, Kumisi, PSA, 2000
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Géorgie
2000
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Campo Puma Oriente S.A., Consorcio Pegaso, Joshi Technologies International Inc., Puma, Amendment, Service Contract, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Equateur
2011
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Contrat de Service
Cameroon and Korea Mining Incorporation, Exploitation License, 2010
11
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2010
  • Diamant
  • Permis/Licence d'exploitation
Cameroon and Korea Mining Incorporation, Concession, 2010
24
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2010
  • Diamant
  • Accord de Concession
Cambayas Mining Corporation - MPSA No. 292-2009-VIII, 2009
38
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Philippines
2009
  • Chromite
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Cambayas Mining Corporation - Annex of MPSA No. 292-2009-VIII, 2009
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Philippines
2009
  • Chromite
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 218
  • 219
  • 220
  • 221
  • 222
  • 223
  • 224
  • 225
  • 226
  • 227
  • 228
  • 229
  • 230
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=224&sortby=contract_name