Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3322 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
The Assam Company Limited, Canoro Resources Ltd., Centurion Energy International Inc., Oil & Natural Gas Corporation Limited, Block AA-ON/7, PSA, 1999
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Inde
1999
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Texada Mines Pty. Ltd, Concession, 1967
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Australie
1967
  • Potasse
  • Accord de Concession
Teng Fei, Exploitation License, 2022
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Mali
2022
  • Or
  • Permis/Licence d'exploitation
Tender Oil and Gas Casamance, Société des Pétroles du Sénégal, PSA, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Sénégal
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Tembo Nickel Corporation Limited, SML 651/2021, Document Summary, 2021
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tanzanie
2021
  • Nickel
  • Document Summary
Telpico Colombia LLC, Concession, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Telpico Colombia LLC, Concession, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Telpico Colombia LLC, Concession, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Telimele - Convention Annulee, Third Party Logistics Trade, Accord de Concession, 2005
41
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée
2005
  • Alumine
  • Bauxite
  • Accord de Concession
Teghout, Concession, 2013
Télécharger
  • PDF
Arménie
2013
  • Cuivre
  • Accord de Concession
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • 18
  • 19
  • 20
  • 21
  • 22
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=16&sortby=contract_name