Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3321 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
State Oil Company of the Republic of Azerbaijan, BP Exploration (Azerbaijan) Limited, Shafag-Asiman Offshore Block, PSA, 2010
29
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Azerbaïdjan
2010
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Société les Carrières Mestaoua, Cahier des Charges, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2010
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
La plâtrière de Jebel Ressas, Cahier des Charges, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2010
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
Sky Petroleum Inc, Blocks 4, 5 and Dumre, PSA, 2010
5
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Albanie
2010
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Czarstone Mining Corporation, Mineral Production Sharing Agreement, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Philippines
2010
  • Cuivre
  • Or
  • Fer
  • Argent
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Jorge P. Tan, Jr., Mineral Production Sharing Agreement, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Philippines
2010
  • Dolomite
  • Phosphate
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
PHIL ALSTRON Mining Corp., Mineral Production Sharing Agreement, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Philippines
2010
  • Cuivre
  • Or
  • Argent
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Gécamines, SIMCO, Highwind Properties Limited, Pareas Limited, Interim Holdings Limited, Blue Narcissus Limited, Metalkol, JVA, 2010
24
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2010
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Accord de Coentreprise
Gécamines, Multree Limited, Metalkol, Royalties Sale and Purchase Agreement, 2017
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2017
  • Cobalt
  • Autres
Gécamines, Highwind Properties Limited, Dezita Investments SARL, Metalkol, JVA, 2016
20
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2016
  • Cuivre
  • Accord de Coentreprise
Gécamines, SIMCO, Highwind Properties Limited, Pareas Limited, Interim Holdings Limited, Blue Narcissus Limited, Metalkol, Annex, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2010
  • Cuivre
  • Or
  • Annexe au Contrat
ShaMaran Petroleum B.V., Arbat, Amendment, PSA, 2010
1
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Irak
2010
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Geopark Magallanes Limitada, Pluspetrol Chile SA, IPR Chile Tranquilo Limitada, Manas Energia Chile Limitada, Wintershall Chile Limitada, Methanex Chile S.A, Service Contract, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Chili
2010
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 134
  • 135
  • 136
  • 137
  • 138
  • 139
  • 140
  • 141
  • 142
  • 143
  • 144
  • 145
  • 146
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=140