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Madagascar AMLA
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7 Documents
Contrats dans Madagascar
Document Année Ressource Type de contrat
Rio Tinto, Iron and Titanium Inc., QIT Madagascar Minerals Ltd, QIT Madagascar Minerals, MOU, 2023
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2023
  • Sables à minéraux lourds
  • Mémorandum d'entente
Onshore Model Contract, PSA, 2006
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2006
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Offshore Model Contract, PSA, 2006
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2006
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
QIT-Fer et Titane Inc., Concession (Part 1), 1998
19
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1998
  • Ilménite
  • Accord de Concession
QIT-Fer et Titane Inc., Concession (Part 3), 1998
9
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    Annotations Seulement
1998
  • Ilménite
  • Accord de Concession
QIT-Fer et Titane Inc., Concession (Part 2), 1998
8
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1998
  • Ilménite
  • Accord de Concession
QIT-Fer et Titane, Concession, 1986
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1986
  • Sables à minéraux lourds
  • Accord de Concession
Ressources dans Madagascar
  • Ilmenite 3
  • Heavy Mineral Sands 2
  • Hydrocarbons 2

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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