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Avenant N°2 à la convention et ses annexes régissant le Permis Borj El Khadra
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  • ocds-591adf-7568305856
  • Août 30, 2016
  • Français
  • Tunisie Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Minstre de l'Industrie et de la Technologie
  • Mars 12, 2010
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • 27 bis Avenue Khéreddine Pacha, 1002 Tunis Belvédère
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  • ENI Tunisia B.V.
  • Pays-Bas
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  • Strawinkskylaan 1725, 1077 XX Amsterdam, The Netherlands
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  • Eni Tunisia Bek B.V.
  • Pays-Bas
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  • Strawinskylaan 1727, 1077 XX Amsterdam
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  • 5205 N. O'Connor Blvd., Suite 900, Irving, Texas 75039-3746A
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  • 20-22 Bedford Row, London WC1R 4JS
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Documents Connexes
Convention Borj El khadra   (Contrat Principal)
Additif N°1Cont.Ass-12.12.1997 pour contrat BorjElKhadra
Additif N°2-Cont.Ass 10.02.2004 pour contrat BorjElKhadra
Avenant N°1 à la convention du Permis Borj El Khadra et annexes
Avenant N°1 du 26.12.1997
Avenant N°1 pour contrat Borj El Khadra 15.08.1991
Avenant N°2 pour contrat Borj El Khadra 13.05.1996
Avenant N°3 pour contrat Borj El Khadra 30.07.2007
Contrat d'association Borj el Khadra
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Convention Modification, 1998
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Minerals Exploration Permit, 1991
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Partial Cession, 1992
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Partial Cession, 1998
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Period Extension, 2008
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Renewal, 2004
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Total Cession, 2000
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Total Cession, 2011
Concession/Permis et Projet
  • Borj El Khadra
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  • Borj El Khadra
  • -
Source
6 Clauses clés
Général
Date de la signature du contrat
L'avenant a été signé le 12 Mars 2010.
Page 4
Signataire(s), Etat
Le ministre de l'industrie et de la technologie a signé l'avenant au nom de l'Etat tunisien.
Page 1 ( Préambule )
Signataire(s), société
ENI (Eni Tunisia B.V). ENI bek (Eni Tunisia Bek B.V). Pioneer (Pioneer Natural Resources Tunisia LTD). Talisman (Talisaman Resources Tunisia Limited).
Page 1 ( Préambule ) , ( Préambule ) , ( Préambule ) , ( Préambule )
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Etap (Enterprise Tunisienne d'Activités Pétrolières).
Page 1 ( Préambule )
Type de contrat
Il s'agit de l'avenant n°2 à la convention et ses annexes régissant le Permis Borj El Khadra.
Page 1 ( Préambule )
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Le paragraphe 4 de l'Art.20 du cahier de charge est modifié pour modifier les engagements dus durant la période du troisième renouvellement pour devenir comme suit: - le forage d'un puits d'exploration ayant comme objectif l'ordovicien. - le forage d'un puits d'exploration additionnel ayant comme objectif l'ordovicien.
Page 3 ( Art.3 )

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