Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3322 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
COTUSAL, Cahier des Charges, 1998
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
1998
  • Sel
  • Permis/Licence d'exploration
COTUSAL, Accord de concession, 1949
18
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Tunisie
1949
  • Sel
  • Accord de Concession
COMINIERE, DBB Ressources Corporation, Manono Minerals, JVA, 2010
27
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2010
  • Lithium
  • Étain
  • Accord de Coentreprise
COMINIERE, African Speciality Metals ASM, PR12442, PR12458, JVA, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2012
  • Niobium
  • Tantale
  • Étain
  • Accord de Coentreprise
COMINCO, Hinda, Exploitation License, 2017
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Phosphate
  • Permis/Licence d'exploitation
CODIAS S.A, Exploitation License, 2019
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Cameroun
2019
  • Or
  • Permis/Licence d'exploitation
COCO Mining SPRL, Concession, 2006
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2006
  • Cuivre
  • Accord de Concession
COBAD, Compagnie des Bauxites de Dian-Dian, Rusal, Accord de Concession, 2001
40
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée
2001
  • Alumine
  • Bauxite
  • Accord de Concession
COBAD, Compagnie des Bauxites de Dian Dian, Rusal, Avenant au Contrat, 2017
4
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée
2017
  • Bauxite
  • Avenant au Contrat
United Company RUSAL Trading House, Annex, 2016
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Guinée
2016
  • Bauxite
  • Annexe au Contrat
COBAD, Compagnie des Bauxites de Dian-Dian, Accord de Concession, Annexe au Contrat, 2012
11
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée
2012
  • Alumine
  • Bauxite
  • Accord de Concession
  • Annexe au Contrat
CNPCI Watan Oil and Gas Afghanistan Ltd., Kashkari, Bazarkhami and Zamarudsay Blocks, PSA, 2011
35
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Afghanistan
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
CNPCI Watan Oil and Gas Afghanistan Ltd., Amu Darya Basin EPSC, PSA, 2011
32
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Afghanistan
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 220
  • 221
  • 222
  • 223
  • 224
  • 225
  • 226
  • 227
  • 228
  • 229
  • 230
  • 231
  • 232
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=226&sortby=contract_name