Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3328 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Panoro Apurimac S.A., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2008
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Compañía Minera Quechua S.A., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2008
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Komet Group S.A., Barda Rash Block, PSA, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Irak
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Perenco Oil and Gas (Cameroon) Ltd., Kosmos Energy Cameroon HC, Société Nationale des Hydrocarbures, Kombe-Nsepe permit, JVA, 2008
8
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
Kulob Petroleum Limited, PSA, 2008
23
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Tadjikistan
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Canadian Superior Energy Inc., "7th November" Block, PSA, 2008
30
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Libye
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
ONGC Videsh Limited, Block CPO-5, Concession, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Societe Essakane, Exploitation License, 2008
26
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Burkina Faso
2008
  • Or
  • Permis/Licence d'exploitation
SOGYD, Cahier des Charges, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2008
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
Société de Djebel Djerissa, Cahier des Charges, 1901
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2008
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 160
  • 161
  • 162
  • 163
  • 164
  • 165
  • 166
  • 167
  • 168
  • 169
  • 170
  • 171
  • 172
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=166