Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3322 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Kazakhmys, Exploitation License, 2005
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Kazakhstan
2005
  • Or
  • Pyrite
  • Permis/Licence d'exploitation
Kazakhmys, Exploitation License, 2000
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Kazakhstan
2000
  • Cuivre
  • Molybdène
  • Permis/Licence d'exploitation
Kazakhmys, Exploitation License, 1998
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Kazakhstan
1998
  • Cuivre
  • Permis/Licence d'exploitation
KazMunayGas JSC, PSA, 2023
Télécharger
  • PDF
Kazakhstan
2023
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Karmin Peru, S.A.C., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2012
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Kapital Limited Liability Company, Block 1, PSA, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République arabe syrienne
2020
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Kapan Mining and Processing Company, Concession, 2012
Télécharger
  • PDF
Arménie
2012
  • Or
  • Accord de Concession
Kamoa Copper SA, Zijin Mining Group CO Limited, Kamoa Holding Limited, 2016
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2016
  • Cuivre
    -
Kamoa Copper SA, Kamco Holding Limited, 2016
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2016
  • Cuivre
Kalyan Resources, Bassar Sud, Exploration License, 2017
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Togo
2017
  • Phosphate
  • Permis/Licence d'exploration
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 124
  • 125
  • 126
  • 127
  • 128
  • 129
  • 130
  • 131
  • 132
  • 133
  • 134
  • 135
  • 136
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=130&sortby=contract_name