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Document Pays Année Ressource Type de contrat
Heritage Oil and Gas Limited, Energy Africa Uganda Limited, Exploration Area 3A ("EA3A"), PSA, 2004 - Part 1
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Ouganda
2004
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Heritage Oil and Gas Limited, Energy Africa Uganda Limited, Exploration Area 3A ("EA3A"), PSA, 2004 - Part 2
8
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Ouganda
2004
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Zetah Oil Company Limited, Heritage Oil and Gas Limited, Tacoma Limited, Kouakouala, PSA, 1996
26
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Congo
1996
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Heritage Oil and Gas Limited, Tacoma Limited, Zetah Oil Company Limited, PSA, 1996
22
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Congo
1996
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Zetah, Annex, PSA, 1996
5
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Congo
1996
  • Hydrocarbures
  • Annexe au Contrat
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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