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Roxgold Sanu S.A., Yaramoko, Concession, 2015
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1
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  • ocds-591adf-3029744647
  • Novembre 11, 2015
  • Français
  • Burkina Faso Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministre Chargé des Mines
  • Juillet 13, 2015
  • Contrat Public
  • Accord de Concession
  • Or
Clauses clés
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Cession ou transfert
  • Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
  • Protection de l'environnement
  • Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
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Société
  • Roxgold Sanu S.A.
  • Burkina Faso
  • -
  • Former Area 13 Zone du Bois, Plot 12 , Lot 11, Section EO 438, Rue Worg - Ntondo , 01 BP 4861 Ouagadougou 01
  • -
  • Roxgold Sanu S.A.
  • -
  • -
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Concession/Permis et Projet
  • -
  • -
  • Yaramoko
  • -
Source
  • -
  • PWYP
16 Clauses clés
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Règles juridiques
Général
Langue
Page 19
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 9
Protection de l'environnement
Page 9 , Page 10
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 10
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 13 , Page 14
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 12
Participation de l'Etat
Page 10
Redevances superficiaires
Page 12
Social
Emploi du personnel local
Page 8
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 8 , Page 9
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 10
Formation
Page 8
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 18
Cession ou transfert
Page 16
Loi applicable
Page 19
Clause de hardship ou force majeure
Page 17

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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