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Total E&P Senegal, Société des Pétroles du Sénégal, Ultra Deep Offshore block, Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices, 2017
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  • ocds-591adf-0878090375
  • Avril 16, 2018
  • Français
  • Sénégal Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Minister of Energy and Renewable Energy Development
  • Mai 12, 2017
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Total E&P Senegal
  • France
  • -
  • Place Jean Millier, La Défense 6, 92400, Courbevoie, France
  • 823 557657
  • -
  • -
  • 90%
  • Oui
  • Dakar, Route du Service Géographique, Hann BP 2076
  • RC SN-DKR-1981-B-82
  • -
  • -
  • 10%
  • Non
Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Concession/Permis et Projet
  • -
  • -
  • Ultra Deep Offshore block
  • -
Source
18 Clauses clés
Général
Superficie de la concession
Page 18
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 18
Protection de l'environnement
Page 10
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 28
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 34
Partage de production - Eléments de "Cost Oil" (base de calcul, limites sur le recouvrement des coûts, e.g. comme % des revenues ou de la production, crédit d'investissement, etc.)
Page 31
Participation de l'Etat
Page 34
Redevances superficiaires
Page 16
Social
Emploi du personnel local
Page 27
Formation
Page 27
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Page 14

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