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3322 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
EXXARO Mayoko, Mayoko-Lékoumou, Exploitation License, 2014
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Congo
2014
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
Sphere Mauritania SA, 1620C1, Exploitation License, 2012
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Mauritanie
2012
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
Fortune Resources, Concession, 2012
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Arménie
2012
  • Fer
  • Accord de Concession
MUNCIM-HASBOUNA, Exploitation License, 2022
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  • MS WORD
Mali
2022
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
Congo Mining, Mayoko-Moussondji, Exploitation License, 2014
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  • MS WORD
Congo
2014
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
Société de Djebel Djerissa, Cahier des Charges, 2011
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  • MS WORD
Tunisie
2011
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
Legleitat Iron Mauritanie SA, 2138C1, Exploitation License, 2014
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  • MS WORD
Mauritanie
2014
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
TAKAMUL, 2890C1, Exploitation License, 2020
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  • PDF
  • MS WORD
Mauritanie
2020
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
Moketi Mining, Exploitation License, 2022
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  • MS WORD
Mali
2022
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
Sinfo Congo Resources, Bikélélé, Exploitation License, 2017
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  • PDF
Congo
2017
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 38
  • 39
  • 40
  • 41
  • 42
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  • 46
  • 47
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  • 49
  • 50
  • ...
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Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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