Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3322 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Dampier Salt Ltd, Concession, 1967
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Australie
1967
  • Sel
  • Accord de Concession
Lancaster Exploration Limited, Concession, 2024
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Malawi
2024
  • Terres rares
  • Accord de Concession
Gazelle Tchad, Exploitation License, 2016
3
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Tchad
2016
  • Terres rares
  • Permis/Licence d'exploitation
Gralminas-Mineira da Gralheira, Exploration License, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Portugal
2011
  • Quartz
  • Permis/Licence d'exploration
Gralminas-Mineira da Gralheira, Contract Area, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Portugal
2011
  • Quartz
Kazakhmys, Exploitation License, 2005
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Kazakhstan
2005
  • Or
  • Pyrite
  • Permis/Licence d'exploitation
Mayumba Potasse, Exploration License, 2021
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Gabon
2021
  • Potasse
  • Permis/Licence d'exploration
Luyuan Des Mines Congo, Mboukoumassi, Exploitation License, 2017
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Potasse
  • Permis/Licence d'exploitation
MAG Minerals Potash Congo, Mengo, Exploitation License, 2008
Télécharger
  • PDF
Congo
2008
  • Potasse
  • Permis/Licence d'exploitation
Texada Mines Pty. Ltd, Concession, 1967
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Australie
1967
  • Potasse
  • Accord de Concession
Sintoukola Potash, Kola Dougou, Exploitation License, 2017
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Potasse
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 21
  • 22
  • 23
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27
  • 28
  • 29
  • 30
  • 31
  • 32
  • 33
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=27&sortby=resource