Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3322 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
BC Exploration y Produccion de Hidrocarburos SL Sucursal Colombia, Concession, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2012
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
BC Exploration y Produccion de Hidrocarburos SL Sucursal Colombia, Concession, 2009
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2009
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Azulcochamining, S.A., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2010
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Azul Linhas Aereas Brasileiras S.A., Petrobras Distribuidora S.A., 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Brésil
2012
  • Hydrocarbures
  • Autres
Azabache Energy Inc Suscursal Colombia, Concession, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Austral-Asia Link Mining Corp., Mineral Production Sharing Agreement, 2005
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Philippines
2005
  • Nickel
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Austral-Asia Link Mining Corp., Mineral Production Sharing Agreement, 2004
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Philippines
2004
  • Nickel
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Austral-Asia Link Mining Corp., Mineral Production Sharing Agreement, 2004
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Philippines
2004
  • Nickel
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Aurmont Resources, Exploration License, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Portugal
2011
  • Cuivre
  • Or
  • Argent
  • Plomb allié au zinc
  • Permis/Licence d'exploration
Aurmont Resources, Contract Area, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Portugal
2011
  • Cuivre
  • Or
  • Argent
  • Plomb allié au zinc
Atro Mining-Vitali, Inc. - MPSA No. 237-2007-IX, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Philippines
2007
  • Or
  • Fer
  • Argent
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 232
  • 233
  • 234
  • 235
  • 236
  • 237
  • 238
  • 239
  • 240
  • 241
  • 242
  • 243
  • 244
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=238&sortby=contract_name