Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3322 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
DS Servicios Petroleros S.A. de C.V; CNH-M4-ÉBANO/2018; 2018
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Mexique
2018
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
DS Servicios Petroleros S.A. de C.V., D&S Petroleum S.A. De C.V., Pemex Exploración y Producción, Ebano, Service Contract, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Mexique
2012
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
DRC, Société de Traitement du Terril de Lubumbashi, Société du Terril Lubumbashi, Contrat de service, 1997
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
1997
  • Cobalt
  • Contrat de Service
DRC, Société de Traitement du Terril de Lubumbashi, Accord de coentreprise, 2001
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2001
  • Cobalt
  • Accord de Coentreprise
DRC, Société Minière de Kilo-Moto SARL, Amani Consulting Sprl, Accord de coentreprise, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2012
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Coentreprise
SOKIMO, Amani Consulting Sprl, JVA, 2012, 001
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2012
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Coentreprise
DRC, Société Minière de Bakwanga SARL, Indo Afrique Mining, Accord de concession, 2006
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2006
  • Diamant
  • Or
  • Accord de Concession
DRC, Société Minière de Bakwanga SARL, Elemental Minerals Limited, Accord de concession, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2007
  • Diamant
  • Or
  • Accord de Concession
DRC, Société Minière de Bakwanga SARL, Diamond Industry Associates Ltd, Accord de concession, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2007
  • Diamant
  • Or
  • Accord de Concession
DRC, Société Minière de Bakwanga SARL, De Beers Centenary AG, Accord de concession, 2005
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2005
  • Diamant
  • Accord de Concession
DRC, Société Minière de Bakwanga SARL, DGI Mining Ltd, Accord de concession, 2005
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2005
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Concession
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 193
  • 194
  • 195
  • 196
  • 197
  • 198
  • 199
  • 200
  • 201
  • 202
  • 203
  • 204
  • 205
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=199&sortby=contract_name