Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3328 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Société ESSAADA d'exploitation des Carrières, Cahier des Charges, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2008
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
Adamus Resources Limited, Concession, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Ghana
2008
  • Or
  • Accord de Concession
Akanko Mining Limited, Concession Agreement, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Ghana
2008
  • Or
  • Accord de Concession
Centam Canadian Energy Corporation, PSA, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Bélize
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Summa Energy, PSA, 2008
11
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
SAKIMA, Summervale Overseas Limited, JVA, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2008
  • Cuivre
  • Accord de Coentreprise
168 Ferrum Pacific Mining Corp., Mineral Production Sharing Agreement, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Philippines
2008
  • Or
  • Fer
  • Argent
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Lewis Energy Colombia Inc, Hocol S.A., Concession, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Tabasco Oil Company LLC, Concession, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Ecopetrol S.A., Concession, 2008
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 158
  • 159
  • 160
  • 161
  • 162
  • 163
  • 164
  • 165
  • 166
  • 167
  • 168
  • 169
  • 170
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=164