Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
10 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Model Contract, Reconnaissance, 2017
7
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Maroc
2017
  • Hydrocarbures
  • Autres
Model Contract, Office National des Hydrocarures et des Mines, Concession, 2014
22
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Maroc
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Kosmos Energy Deepwater Morocco HC, Tarhazoute Offshore, Concession, 2013
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Maroc
2013
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Kosmos Energy Offshore Morocco HC, Cap Boujdour Offshore, PSA, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Maroc
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Kosmos Energy Deepwater Morocco, Canamens Energy Morocco SARL, Essaouira Offshore I, Essaouira Offshore II, Essaouira Offshore III, Essaouira Offshore IV, Essaouira Offshore V, Essaouira Offshore VII, Essaouira Offshore VII (collectively "Essaouira Offshore"), Concession, 2011
26
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Maroc
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
National Des Hydrocarbures et des Mines, Kosmos Energy Deepwater Morocco, Canamens Energy Morocco, PSA, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Maroc
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
National Des Hydrocarbures et des Mines, Kosmos Energy Deepwater Morocco, Canamens Energy Morocco SARL, Company-State Contract, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Maroc
2012
  • Hydrocarbures
Kosmos Energy Offshore Morocco HC, Office National des Hydrocarures et des Mines, Boujdour-Offshore, Concession, 2006
18
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Maroc
2006
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Kosmos Energy Offshore Morocco HC, Boujdour-Offshore, MOU, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Maroc
2010
  • Hydrocarbures
  • Mémorandum d'entente
Kosmos Energy Offshore Morocco HC, Boujdour-Offshore, Exploration License, 2006
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Maroc
2006
  • Hydrocarbures
  • Permis/Licence d'exploration

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.resourcecontracts.org/search/group?country%5B0%5D=ma&lang=fr&resource%5B0%5D=Hydrocarbons