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Document Pays Année Ressource Type de contrat
Perenco Oil and Gas (Cameroon) Ltd., Kosmos Energy Cameroon HC, Société Nationale des Hydrocarbures, Kombe-Nsepe permit, JVA, 2008
8
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Cameroun
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
Model Contract, National Hydrocarbons Corporation (NHC), PSA, 2007
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Cameroun
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Kosmos Energy Cameroon HC, Ndian River, PSA, 2006
34
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Cameroun
2006
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Oil and Gas Production Sharing Contract
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Cameroun
1999
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Douala Basin, PSA, 1995
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Cameroun
1995
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, JVA, 1980
16
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Cameroun
1980
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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