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12 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Model Contract, Concession, 2018
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Brésil
2018
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Model Contract, Concession, 2015
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Brésil
2015
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Petroleo Brasileiro S.A. Petrobras, Presal Petroleo S.A.(PPSA), Shell Brasil Petroleo Ltda., Total E&P do Brasil Ltda., CNODC Brasil Petroleo e Gas Ltda., CNOOC Petroleum Brasil Ltda., PSA, 2013
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Brésil
2013
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Concession, 2013, 002
23
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    Annotations Seulement
Brésil
2013
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Azul Linhas Aereas Brasileiras S.A., Petrobras Distribuidora S.A., 2012
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Brésil
2012
  • Hydrocarbures
  • Autres
VRG Linhas Aereas S.A., Petrobras Distribuidora S.A., Amendment, 2011
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Brésil
2011
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
Petróleo Brasileiro S.A. Petrobras, Florim-Franco-Sil De Guará-Entorno De Iara-Sul De Tupi-Nordeste De Tupi-Peroba, Concession, 2010
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Brésil
2010
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Imperial Petroleum Recovery Corporation, Petroleo Brasileiro S.A. Petrobras, Service Contract, 2009
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Brésil
2009
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
Model Contract, Concession, 2008
22
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    Annotations Seulement
Brésil
2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Petrobras Finance Ltd., Petroleo Brasileiro S.A. Petrobras, U.S. Bank, National Association, Cayman Islands Branch, PF Exports Receivables Master Trust, Receivables Purchase Agreement, 2001
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  • MS WORD
Brésil
2001
  • Hydrocarbures
  • Autres
  • 1
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