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Agip Recherches Congo, Pointe Noire Grand Fonde, Annex, PSA, 1995
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1
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  • ocds-591adf-9240147546
  • Mars 03, 2016
  • Anglais
  • Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • -
  • Contrat Public
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  • Hydrocarbures
Clauses clés
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  • Nom de la société signataire
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Société
  • Agip Recherches Congo
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Documents Connexes
Elf Congo, Agip Recherches Congo, Pointe-Noire Grands Fonds, PSA, 1995   (Contrat Principal)
Elf Congo, Agip Recherches Congo, Amendment, PSA, 1998
Concession/Permis et Projet
  • -
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  • Pointe Noire Grand Fonde
  • -
Source
  • http://www.itie-congo.org/images/cpp/cpp_pngf.pdf
  • EITI
5 Clauses clés
  • Général
Général
Pays
Republic of the Congo (Congo-Brazzaville)
Page 23
Nom de la société signataire
ELF Congo, AGIP Recherches Congo
Page 4
Ressource(s)
Hydrocarbons
Page 16
Type de contrat
Annex of Production Sharing Agreement
Page 1
Année de signature du contrat
1995
Page 14

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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