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Gécamines, Mining Company Katanga Sprl, Concession, 2005
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1
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  • ocds-591adf-9020733792
  • Décembre 24, 2015
  • Français
  • République démocratique du Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Générale des Carrières et des Mines
  • Décembre 20, 2005
  • Contrat Public
  • Accord de Concession
  • Cobalt Cuivre
Clauses clés
  • Primes
  • Pays
  • Nom de la société signataire
  • Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
  • Type de contrat
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Générale des Carrières et des Mines (GECAMINES)
  • République démocratique du Congo
  • -
  • 419 Boulevard Kamanyola B.P. 450, Lubumbashi, DRC
  • 453
  • -
  • -
  • -
  • Mining Company Katanga Sprl
  • République démocratique du Congo
  • -
  • 2955 Avenue Lumumba, Commune de Lubumbashi, DRC
  • 8518
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Concession/Permis et Projet
  • -
  • -
  • Kinsevere
  • PE 528
Source
  • http://www.congomines.org/system/attachments/asset...
  • Autre
5 Clauses clés
  • Général
  • Fiscal
Général
Pays
République Démocratique du Congo
Page 1 ( Préambule )
Nom de la société signataire
La Générale des Carrières et des Mines, soit Gécamines; Mining Company Katanga, soit MCK
Page 1 ( Préambule ) , ( Préambule )
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Polygone de Kinsevere et de Nambulwa
Page 1 ( Préambule )
Type de contrat
Avenant au contrat conclut entre MCK et Gecamines relatif à la prospection des gisements du polygone de Kinsevere et de Nambulwa
Page 1 ( Titre )
Fiscal
Primes
Un montant additional de pas de porte de US$ 4 millions non remboursable et payé à la signature est fixé
Page 2 ( Art. 2 )

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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