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GALP Energia São Tomé E Príncipe, Unipessoal, Lda, Block 6, PSA, 2015
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  • ocds-591adf-6639553481
  • Mai 24, 2016
  • Anglais
  • Sao Tomé-et-Principe Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Agência Nacional Do Petróleo Of Sao Tome And Principe
  • Octobre 26, 2015
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
  • Avenida da Independência 392, II/III, Caixa Postal 638, São Tomé, São Tomé e Príncipe
  • -
  • -
  • Agência Nacional do Petróleo
  • -
  • Oui
Documents Connexes
GALP Energia São Tomé E Príncipe, Unipessoal, Lda, Block 6, PSA, 2015 (Contrat Principal)
GALP Energia São Tomé E Príncipe, Unipessoal, Lda, Block 6, Amendment, 2015
GALP Energia São Tomé E Príncipe, Unipessoal, Lda, Kosmos Energy São Tomé e Príncipe, Block 6, Deed of Assignment, 2015
Concession/Permis et Projet
  • -
  • -
  • Block 6
  • Block 6
Source
21 Clauses clés
Général
Langue
Page 38
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 13
Fiscal
Primes
Page 9
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 9
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 27
Partage de production - Eléments de "Profit Oil" (critères pour la modification du partage, - TRI, facteur "r", niveau de production, etc.)
Page 18
Partage de production - Eléments de "Cost Oil" (base de calcul, limites sur le recouvrement des coûts, e.g. comme % des revenues ou de la production, crédit d'investissement, etc.)
Page 18 , Page 41 , Page 47
Redevances
Page 18
Participation de l'Etat
Page 16
Social
Emploi du personnel local
Page 18 , Page 25
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 18 , Page 53 , Page 56
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 25
Formation
Page 17 , Page 25
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Page 13

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