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Gécamines, Iverland Mining Congo, Exploitation License, 2015
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  • ocds-591adf-4693517590
  • Juin 19, 2020
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  • République démocratique du Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
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Général
Langue
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Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 14
Protection de l'environnement
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Fiscal
Redevances
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Social
Consultations communautaires
Page 15
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 14
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 25
Cession ou transfert
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Annulation ou Résiliation
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Confidentialité
Page 22
Loi applicable
Page 25
Clause de hardship ou force majeure
Page 21

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