Voir Clips (0) Cacher
Retourner
ExxonMobil Moçambique Exploration and Production Limitada, RN Angoche PTE. LTD, Empresa Nacional de Hidrocarbonetos, Block A5-B, PSA, 2018
1
  • ocds-591adf-3871678018
  • Septembre 05, 2019
  • Anglais
  • Mozambique Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Minister of Mineral Resources and Energy
  • -
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • 60%
  • -
  • -
  • -
  • -
  • 20%
  • -
  • -
  • -
  • -
  • 20%
Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Concession/Permis et Projet
  • Block A5-B
  • -
  • -
  • -
Source
27 Clauses clés
Général
Langue
Page 39
Environnement
Protection de l'environnement
Page 24 , Page 34
Utilisation de l'eau
Page 32
Fiscal
Primes
Page 21
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 26
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 19
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 19
Partage de production - Eléments de "Profit Oil" (critères pour la modification du partage, - TRI, facteur "r", niveau de production, etc.)
Page 14
Partage de production - Eléments de "Cost Oil" (base de calcul, limites sur le recouvrement des coûts, e.g. comme % des revenues ou de la production, crédit d'investissement, etc.)
Page 13 , Page 50
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 16 , Page 17 , Page 56 , Page 57
Redevances
Page 20
Participation de l'Etat
Page 14
Social
Consultations communautaires
Page 33
Emploi du personnel local
Page 11 , Page 26
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 25
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 24 , Page 32
Formation
Page 26
Opérations
L'infrastructure
Page 28 , Page 32
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 28
Obligations de travaux, d'investissements
Page 6

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF