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Springfield E&P Limited, Ghana National Petroleum Corporation, GNPC Exploration and Production Company Limited, West Cape Three Points Block 2, Concession Agreement, 2015
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1
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  • ocds-591adf-3523025073
  • Mars 08, 2018
  • Anglais
  • Ghana Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • ghana national petroleum corporation (f9240aa6-e544-47a0-a9bd-b315eddcc30f)
  • -
  • Contrat Public
  • Accord de Concession
  • Hydrocarbures
Clauses clés
  • Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
  • Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
  • Impôt sur le bénéfice: autre
  • Impôt sur les bénéfices: taux
  • L'infrastructure
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Société
  • Springfield E&P Limited
  • -
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  • -
  • 82%
  • Oui
  • Ghana National Petroleum Corporation
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  • 8%
  • Non
  • GNPC Exploration and Production Company Limited
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  • 10%
Documents Connexes
Springfield E&P Limited, Ghana National Petroleum Corporation, GNPC Exploration and Production Company Limited, West Cape Three Points Block 2, Concession Agreement, 2015 (Contrat Principal)
Springfield E&P Limited, Ghana National Petroleum Corporation, GNPC Exploration and Production Company Limited, West Cape Three Points Block 2, Extension Agreement, 2016
Concession/Permis et Projet
  • West Cape Three Points Block 2
  • -
  • West Cape Three Points Block 2
  • -
Source
  • https://www.ghanapetroleumregister.com/west-cape-t...
  • Gouvernement
14 Clauses clés
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 42
Fiscal
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 61
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 50 , Page 51
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 61
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 33 , Page 59
Redevances
Page 50
Participation de l'Etat
Page 15
Redevances superficiaires
Page 61
Social
Emploi du personnel local
Page 34 , Page 43
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 43
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 34 , Page 42
Formation
Page 43
Opérations
L'infrastructure
Page 33 , Page 34 , Page 41
Obligations de travaux, d'investissements
Page 22

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