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BP Exploration (STP) Limited, Kosmos Energy São Tomé e Príncipe, Block 13, PSA, 2018
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  • ocds-591adf-3224646133
  • Septembre 07, 2020
  • Anglais
  • Sao Tomé-et-Principe Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Agência Nacional Do Petróleo De São Tomé E Príncipe
  • Mars 09, 2018
  • Contrat Public
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Hydrocarbures
Clauses clés
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Cession ou transfert
  • Primes
  • Annulation ou Résiliation
  • Confidentialité
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Société
  • BP Exploration (STP) Limited
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  • Kosmos Energy São Tomé e Príncipe
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Concession/Permis et Projet
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  • Block 13
  • Block 13
Source
  • https://www.sec.gov/Archives/edgar/data/1509991/00...
  • Security exchange
21 Clauses clés
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Langue
Page 45
Environnement
Protection de l'environnement
Page 17 , Page 33
Fiscal
Primes
Page 11 , Page 20
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 12
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 32
Partage de production - Eléments de "Profit Oil" (critères pour la modification du partage, - TRI, facteur "r", niveau de production, etc.)
Page 22
Partage de production - Eléments de "Cost Oil" (base de calcul, limites sur le recouvrement des coûts, e.g. comme % des revenues ou de la production, crédit d'investissement, etc.)
Page 22
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 36
Redevances
Page 22
Participation de l'Etat
Page 18
Social
Emploi du personnel local
Page 21 , Page 29
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 21
Formation
Page 21 , Page 29
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Page 13 , Page 15
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 26 , Page 40 , Page 71
Cession ou transfert
Page 35 , Page 71
Annulation ou Résiliation
Page 13 , Page 17 , Page 27 , Page 36 , Page 43
Confidentialité
Page 34 , Page 72
Loi applicable
Page 38 , Page 65 , Page 71
Clause de hardship ou force majeure
Page 16 , Page 38
Stabilisation
Page 43

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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