Voir Clips (0) Cacher
Retourner
Société d'Exploitation Minière de MUSOSHI SA
1
  • ocds-591adf-2843880701
  • Mars 10, 2018
  • Français
  • République démocratique du Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • ministre des mines ministre des finances et du budget ministre detat charge du plan et de la reconstruction ministre du portefeuille (0d699767-051d-431e-9596-d907f41a5dbb)
  • Janvier 06, 2018
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Numero 549 Avenue Adoula dans la Commune de Lubumbashi Province de Haut-Katanga
  • CD/LSH/RCCM/14-B-1766
  • -
  • -
  • -
  • Oui
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
Société d'Exploitation Minière de MUSOSHI SA (Contrat Principal)
STATUS
Concession/Permis et Projet
  • Société d'Exploitation Minière de MUSOSHI SA
  • -
  • -
  • -
Source
10 Clauses clés
Général
Langue
Page 52
Environnement
Protection de l'environnement
Page 23
Fiscal
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 21 , Page 51
Social
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 19

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF